不可避免的条件-隔离- États-Unis

接受特定条件的命令expressément subordonnée à条件的妥协énoncés dans les présentes。我有这样的条件,我有这样的条件,我有这样的条件,我有这样的条件stipulées我有这样的条件présente,我有这样的条件dernières prévaudront我有这样的条件,我有这样的条件présente,我有这样的条件à我有这样的条件supplémentaire ou différente我有这样的条件,我有这样的条件,我有这样的条件,我有这样的条件。

1.接受命令- Toutes les command sont soumises à l ' accept de CT à son siège à Malvern, en pennsylvania, et CT se réserve le droit d 'accepter ou de rejeter toute command。我的财产是属于我的,我的财产是属于我的。CT se réserve le droit d 'interrompre la manufacture ou la vente de tout product à tout moment。

2.Livraisons - Les dates d 'expédition du devis sont basées sur des estimations au moment du devis。CT利用了meilleurs的努力倾注répondre à ces日期和'expédition,使CT ne doit pas être tenu负责任的coûts指导和指导和管理,是集合,没有限制的管理附件和管理指导,résultant de livraisons tarvers。

倾利弗莱森葡萄酒和葡萄酒的命令indéterminée,法国生产和采购产品的法律法规détenir法国生产和采购产品的法律法规和法律法规réception précises sur leur expédition。索夫规定表达反对丹斯勒présentes,阿彻特尔接受阿彻特,et sera facturé pour, tout le matériel commandé。

3.所有的一切都是值得的à改变没有préavis。我爱你facturé我爱你,我爱你'expédition。我们必须采取行动,需要政府管理人员empêche我们必须为政府管理人员提供服务,为政府管理人员提供服务,为政府管理人员提供服务,为人民服务。

Pour la commodité du client seulement, le prix indiqué comnd le coût du product ainsi que le fret prépayé。Cela ne concerne pas les command de livraison par client。变更规定的条件d 'expédition indiquées丹麦第8条及第9条。La quantité de焦躁payée d 'avance pour le compte de l 'acheteur sera indiquée séparément sur La facture。

4.Crédit - L ' approval du crédit de L 'acheteur est nécessaire avant toute expédition。Si le crédit de l 'acheteur est不满意à CT à out moment pour une une有理的时刻,CT se réserve le le droit de吊带的权利,生活的权利,以及如何支付à l 'avance。这是我们的责任,我们的责任,我们的责任,我们的责任,我们的责任déduction我们的责任,我们的责任。

5.Modalités de payment -没有支付条件的先决条件:1% après déduction des marchandises (ADF), 35日,45日网的日期,sauf规定相反。Les factures sont payables en dollar américains seulement。倒être录取者à des remises en espèces, les paiements doivent être reçus au加上tard avant la date d ' échéance de la remise。paiements,分为满分,所以在条件paiement标准或者autrement, doivent可能考虑像recus par CT像西装:(A)倒les paiements支票,当支票est recu l 'emplacement de paiement设计CT, et (B)倒les paiements par过户electronique de昏聩,勒的ouvrable precedant immediatement拉约会的那个les溺爱是immediatement这类在CT。

(i)无法偿还的,我们的债务à付款人的债务à leur échéance, ou une requête失败的一个été déposée à儿子的担保,ou一个séquestre ou一个syndic nommé提供担保,(ii)提供措施提供破产企业提供担保,(iii)提供担保企业提供担保,(iii)附加变更propriété,(iv)不parvient fournir一个保证或者担保充足的信贷etendu倒联合国,ou (v)我们吹捧另一个行动,CT确定sa单独决定像ayant联合国是影响des条件在lesquelles信贷钩索,竖杆分为满分du par l 'Acheteur ci-dessous盟gre de CT deviennent immediatement可要求的。

6.税收-利用的税收来源fédérales étatiques地方的税收和所有权,进口的税收和所有权来源évaluations, imposés进口的税收和所有权来源,制造部的税收来源,cellraison的税收来源,税收来源être

7.烦乱-运输和政治的联系régis政治部门烦乱和政治的联系'expédition运输服务的优势。Si l 'acheteur要求不加包装,操纵不加运输spécial(e),输出coût supplémentaire鼓励également à la charge à l 'acheteur sur la facture。在中科院de吹捧增加de烦恼一般欧德兜售reglement和决定gouvernementale entraine l 'augmentation des cout de运输,CT可以,sans preavis,增压器le竖杆de烦恼收取l 'acheteur苏尔la制作倒光彩ces cout supplementaires。

8.下流的;利弗莱森-产品使者considérés佛朗哥bord au lieu d 'expédition de CT。Titre à,让我们去不体面的圆顶,不体面的,不体面的,有价值的东西transférées à l 'acheteur lors de la livraison de ces marchdises par CT à la porte de l 'acheteur。吹捧复垦en cas de perte欧德很遗憾doit可能deposee par l 'Acheteur欧珀莱de l商会de运输immediatement la接待des marchandises等elle doit可能justifiee par un融洽d 'inspection ou联合国recu de分册标志indiquant perte欧勒很遗憾。你是我的主人,你是我的使者causé你是我的使者。

9.Réclamations et/ou plaintes - Toutes les réclamations et les plaintes sont régies par la Section Réclamations et adjustment du Service Service advantage de CT。

10.限制responsabilité - À l 'exception des products pour lesquels CT a établi une garantie écrite spécifique, les products décrits ici sont vendus par CT san aucune garantie orale ou écrite。L 'acheteur假设tous les risques, le cas échéant, y compris le risque de祝福,perte ou dommage直接的,间接的和附属的,découlant de L’use, la mauvaise use ou L 'incapacité d’utiliser ces产品。

11.国家元首之旅-国家元首之旅régis政治之旅国家元首之旅政治之旅CT服务优势。Les marchandises ne peuvent être retournées without l ' approved préalable d 'un représentant autorisé CT。Seuls les产品identifiés comme "标准" sur la feuille de prix适用的et / ou la fiche技术的装饰在返程的瞬间demandé seront pris en considération pour le返程。

我们的运输之旅engagés我们的货物运输之旅我们的货物运输之旅désigné我们的货物运输之旅我们的货物运输之旅我们的货物运输之旅être imputés我们的货物运输之旅être imputés我们的货物运输之旅désignétoous les产品retournés doivent arriver au point de回程désigné par CT dans un état可出售avant que tout crédit ne soit émis。

12.修改命令-修改命令régis政务处的政治命令和政务处的服务优势。

13.工厂不付款contestées - l 'acheteur付款人不付款contestées indépendamment de tout différend工厂不付款livrés ou non livrés。我们关心的是制造contestée,我们不需要contestés。我们的人expressément à我们的英雄之子compensé你需要重新约定à L ' égard我们的英雄可以改变我们的命运émise我们必须如此。

14.不可抗力-不可抗力non-exécution不可抗力导致的后果non-exécution不可抗力导致的后果contrôle不可抗力,不可抗力包括:燃烧,中毒,事故,不可抗力;Grèves ou d’aures problèmes de main-d’eau uvre;Pénurie de main-d ' auruvre, de matériaux, du carburant ou d ' installing de production;阻碍或中断运输;十字勋章;禁运;限制légales ou actions de toute autorité gouvernementale。

15.公平劳动标准法案》——美国州atteste par洛杉矶现在是les marchandises拍卖辅助词de la现在安大略省的高频产品conformement一个全部的紧急适用des部分6、7等12苏尔les法则的规范de阵痛平等(公平劳动标准法案》),依照ainsi amendee,等辅助国际范围du des美国劳工部,工作在14节礼物。

16.修改条件Générales de Vente - Les termes et Conditions contenus dans Les présentes组分l 'intégralité de l 'accord entre

我们的友谊,我们的友谊,我们的友谊,我们的友谊,我们的友谊,我们的友谊,我们的友谊,我们的友谊,我们的友谊,我们的友谊,我们的友谊,我们的友谊,我们的友谊,我们的友谊。Aucune habitude commercial ale établie ou usage du commerce ne sera相关(e) pour compléter ou expliquer Aucune尽管有条件。Aucune修饰尽管条件ne sera有效,不避免été rédigée par écrit et signée par某些teed。En l'缺位l'accord écrit l'Acheteur auxdites条件,l'Acheteur de toute marchandise的接受livrée aux termes de la présente构成尽管条件的接受。

17.Généralités - Le présent accord ne pourra pas être cédé par l'Acheteur without Le agree écrit préalable de certeed et toute割让effectuée without ledit agree serle Le et without effect。Le présent同意特权和义务义务,为所有人提供便利présente和继承者,尊重特权和义务autorisés。

Le présent accord sera régi par et doit être interprété aux termes des législations du Commonwealth de la pennsylvania, sans affecter tout principe de冲突des lois。Les tribunaux原地在PA, y理解勒cas echeant Les tribunaux federaux, y是原地,安大略省的la能力独家de所有问题的亲戚或者decoulant de la出售德marchandises par CT l 'Acheteur ci-dessous, et l 'Acheteur同意莱斯现在拉能力de ces tribunaux不相上下。

Ct rejette toute garantie implite de qualitÉ marchande et d 'adaptation À UN usage particulier。