条件-吉普赛- États-Unis

  1. 宣泄的政治:le产品石膏seront vendus dans ce区域à de tel prix et à des客户tel que某些石膏(某些teed) peut déterminer à sa seule discrétion。某些teed donnera, à son gré, avis de toute修饰de sa politique。这是我们的命令à我接受了一定的东西,但却没有什么特别的东西dernière我想知道有什么特别的东西acceptées。
  2. ModalitÉs de paiement:Veuillez公报avec le service du crédit de certeed。联系方式diffÉrends en matiÈre制造和付款方式contestÉ ou en soufance doivent Également Être传送服务du crÉdit de sure。我们都知道自己的责任和义务,知道自己的责任和义务coopÉrative我们的责任和义务,知道自己的责任和义务dÉduction我知道自己的责任和义务。
  3. 分册:Les prix sont FAB à l'entrepôt du客户。Le烦恼sera payé d'avance pour Le compte du client et indiqué en tant qu'élément截然不同。一定的mettra tout en euuvre pour liver les command des au moment召见;Cependant, auun retard de livraison ne justifiera une rétrofacturation, une compensation ou une réclamation relative à des dommages directs, indirects,附件ou consécutifs de quelque nature que ce soit。
  4. Titre et risque de perte:我们的产品propriété我们的有伤情面的东西transférés à我们的有伤情面的东西我们的产品运输方式'expédition。
  5. SURETE:一定的产品réserve,等阿舍尔的产品à一定的产品,sûreté有一定的条件,可以购买的产品有一定的条件,可以购买的产品有一定的条件à你的产品有一定的条件,可以支付的产品有一定的条件,有一定的条件,可以支付的产品有一定的条件,有一定的条件,可以支付的产品有一定的条件,可以支付的产品有一定的条件,可以支付的产品有一定的条件,可以支付的产品有一定的条件。L ' acheteur reconnaît que ce文件peut être déposé auprès des autorités compétentes à titre d ' état经济发展和便利的设计师和肝脏的文件que一定的需求者afin de renre sa sûreté。
  6. 运输Frais de transport / d型'expÉdition:Veuillez commecavecle service de transport de sure。
  7. 返回政治:我们的产品返回à我们的工作和服务acceptés à我们的工作été préalablement approuvés我们的指导和服务régional我们的工作和产品的指导。产品défectueux sera remplacé平价产品媲美的ou donnera lieu à un remboursement équivalant au prix d 'acquisition stipulé sur la facture original (selon ce que déterminera sure)。产品退货非défectueux peuvent être assujettis à翻新翻新与再库存通信商à 20%产品价格retournés stipulé由工厂提供。
  8. RÉduction de prix:Dès la publication d 'une réduction de prix, toutes les command non expédiées seront facturées aux prix nouvellement réduits。À我的意思是相反的,我的股票可以重新调整。
  9. 增值法:有了相应的附加条件,就有了相应的命令expédiées acceptées有了一定的条件,就有了相应的条件'entrée有了相应的附加条件majorés有了相应的附加条件'expédition, à有了相应的附加条件。
  10. 劳动保护spÉcifiques:À反对法律的法律,保护法律的法律accordée à l’égard法律的法律;toutefois, les探险亲戚辅助项目建设touchant des好appartenant盟政府联邦是财政par des昏聩federaux peuvent可能assujetties盟大奖赛是在vigueur杜拉日期d 'attribution contrat l 'entrepreneur将军一些不重要拉d 'expedition日期。
  11. GARANTIES: les sont garanties contre les dÉfauts de manufacture pendant UN conformÉment aux termes et conditions spÉcifiques de la garantie适用的倾倒le产品vendu尽可能的从le constater sur certeed.com。某些dÉnie toutes les autres garanties,表达ou implites doesn, sans toutefois s 'y limititer, les garanties implites de商业化ou d 'adaptation À UN usage prÉvu。
  12. 限制responsabilitÉ:La responsabilitÉ某种定量产品和rÉclamations au titre de La garantie est limitÉe À La rÉparation ou À La家具产品和替代产品jugÉs dÉfectueux。某些国家Être有责任的利益和事件dommages-intÉrÊts惩罚,spÉciaux,指示consÉcutifs。La responsabilitÉ最大规模的采购量产和生产管理,是最重要的,最重要的limitÉe À unmontant ne dÉpassant pas le prix facturÉ倾倒产品微粒。州不可能行为负责的DES干酪DE MAIN-D”œUVRE过渡群系L 'ENLEVEMENT欧盟REMPLACEMENT DES的DEFECTUEUX。
  13. 填海工程:这是一个特定的目标,réclamations au titre de la garantie contre les vice de manufacture, un écrit détaillé de la réclamation doit être donné à特定,accompagné d 'un échantillon du product illustrant le vice en en question。某些设备的处理方式délai在60小时à计算机的处理方式réception在其他设备的检查方式élément défectueux等处理方式réclamation est autorisée。我们的产品是这样的:être retournés à特定的产品à我们的产品是这样的:reçu指示écrites à cet effect de la part de特定的产品。L 'Acheteur n 'a pas le le droit d ' quque le montant d 'une réclamation en réduction de a facture de sure teteet et que la réclamation n 'a pas été autorisée par某些teteed ou tranchée par les autorités compétentes。与之相反的是,我们的货物réclamations我们的货物和产品在运输途中être déposées我们的货物auprès我们的货物。某些有价值的财产和利益的人à财产和财产的追偿人员auprès运输人员和财产的副本,财产和宣誓书quantité产品和起诉的证据,méthode起诉,等等。我们是这样做的,我们是这样做的信号者immédiatement我们是这样做的,我们是这样做的,我们是这样做的。在中科院de填海工程de pert l 'Acheteur devrait obtenir莱斯是瞿请看sceaux des车辆或者des炮车d推行一个融洽du transporteur负号。
  14. 不可抗力:州不血清负责的des pert ou des很遗憾如果elle omet d 'expedier一个对conformement辅助模型de celle-ci当这个遗漏一个要求imposee decoule局一个法国欧gouvernementale,一个penurie de matiere蛮一greve ou d一个另一个conflit de阵痛,d一个incendie,一个暴动,一个十字,d一个中科院de不可抗力或者其他影响独立de la幻想de州名。
  15. 税收:联合国竖杆等效辅助税收等单一或者其他指控gouvernementales relatifs拉生产,一个销售,一个l 'activite de出售一个l l 'expedition ou 'utilisation de物资是actuellement强加一个l 'Acheteur欧州欧,pourraient l理由然后拉日期des存在par les局联邦、省级或者和你其他局gouvernementales et de prelever州est举止de付款人或者血清ajoute盟大奖赛,doit支付者l 'Acheteur。
  16. 公司:某些法律文书été生产en conformité根据劳动规范提出的适用条件équitables(公平劳动标准法)1938年,ainsi amendée, et les réglementations et部门行政命令de工人和工资,émis dans le cadre de la présente。
  17. Lois应用:我的意思是:我的意思是:我的意思是:我的意思是:我的意思是:我的意思是:我的意思是:我的意思是:我的意思是:我的意思是:我的意思是:我的意思是:我的意思是:我的意思是:我的意思是:两个当事人接受法兰西法兰西的司法权Comté德切斯特,宾夕法尼亚倾其所能的事présent同意ou à倾其所能dépendant。
  18. DIVISIBILITE:如果一个性情您它所以des存在条件的销售是reputee illegale ou inexecutoire,儿子illegalite ou儿子特征inexecutoire n 'entachera不是洛杉矶validite欧勒特征executoire des,性情des存在、lesquelles devront可能解释这样的Si les性情非法或者inexecutoires不faisaient一部分des存在。
  19. 法国名誉大使'exÉcution:州et l 'Acheteur conviennent,如果devient necessaire倒一个des方辅助现在de recourir辅助服务用品律师倒做valoir ses所有权辅助词des存在l 'encontre de l另一部分aux礼物,现在来看,获得德原因二元所有权d 'obtenir,荒诞的变量所有权等recours不该elle可以清除器,联合国remboursement de la de l另一部分一部分全部cout干酪,不该les干酪d 'avocat raisonnables,les干酪d 'arbitrage et les干酪judiciaires校正吸引,y理解les干酪等cout吸引在干部不管过程de faillite欧德兜售appel interjete缆车des tribunaux etatiques ou provinciaux或者其他。
  20. IntÉgralitÉ de l 'entente:Les présentes条件de vente représentent l 'entente intégrale干预所有各方quant à l 'objet des présentes。L ' accept des présentes构成合同intégral各当事方qui ne peut être modifié ou annulé无同意écrit préalable两个当事方。